Documents historiques/Documenti storici


Remontrances (1699) de
Bardonnèche (Bardonecchia)
Cezanne (Cesana Torinese)
Chaumont (Chiomonte)
Chateau Dauphin (Casteldelfino)
Oulx
Salbertand et Exilles
Sauze et Jouvenceaux d'Oulx
Savoulx
Valcluson (Val Chisone)


Sauze et Jouvenceaux d'Oulx

Du dit jour mercredy 9e septembre
1699.  en l'hostel de nous d.(it) jntendant au lieu
d'Oulx ont comparu par devant nous dits
commissaires les sieurs Jean Bergoin consul
Antoine Eydalin cons(eill)er et Francois Gros notable du lieux de Sauze Jean Allemand consul et
Antoine Sestour
nottaire du hameau de
Jouvenceaux d'Oulx les d.(its) lieux ne faisant
qu'une seulle communauté mesquels nous ont
representé l'extrait d'un ancien registre ou
cadastre tiré de l'original fait en 1543 contenant
tous les heritages tant du d.(it) lieu de Sauze
que du d.(it) Jouvenceaux qui estoint joints autre
fois au present lieu d'Oulx du cadastre duquel
le d.(it) extrait a esté tiré en 1657. quoiqu'ils
soient separés du d.(it) lieu d'Oulx depuis l'année
1644. par arrest de la cour des aydes de
Vienne de l'année 1642. au commencement
duquel extrait il est fait mention que le dit
parcelaire avoit esté paraphé par Bourguignon
en 1635. jls nous ont aussi remis trois anciens
muanceres ou abregés du d.(it) cadastre et deux




Le soussigné declare
que touttes les pieces
qui ont esté representées
a nos seigneurs les
commissaires a la
revision des feux ont
esté par eux retirés
fait a Oulx le
1e 7(em)bre 1699
Signé Bergoin et
Allemand




page
pagina
175
nouveaux faits en lad.(ite) année 1657. qui contiennent
separement ou sommairement l'aliurement des fonds
des d.(its) lieux de Sauze et Jouvenceaux servant aux
jmposi(ti)ons les rolles des tailles jmposées ces années
1687. jusqu'a l'année 1690. jnclusivement et
depuis 1692. jusqu'en 1695. jcelle comprise
ensemble ceux de 1697. et 1698. lesquels rolles
sont faits conjointementpar les consuls des d.(its)
lieux et ayant esté veriffiés jls sont en coutume
de trier le cayer concernant le d.(it) hameau de
Jouvenceaux pour le donner en recette au consul
du dit hameau sans metre dans le d.(it) cayer
le preambule du dit role qui reste entre les
mains des consuls du dit lieu de Sauze lesquels
cayers en faisant la presente revision ont esté
joints aux rolles du d.(it) Sauze jls nous ont aussy
representé les comptes de la recette des tailles
rendus par divers receveurs des années 1689
jusqu'en l'année 1698. jcelle comprise ensemble
un memoire contenant leur remonstrances
au sujet des jnterests de la communauté
concernant la revision des eux a laquelle
nous procedons pour y avoir par nous tel
egard que de raison dont jls ont requis acte
et ont signé ainsy signé Bergoin, Allemand
Eydallin, Sestour et Gros.

Nous commissaires avons octroyé acte
de la d.(ite) representa(ti)on et ordonnné que le memoire
de leur remonstrance sera transcris dans

175v
notre procedure et avons signé ainsy signé
Bouchu, Carrel, Pourroy, Lacolombiere
, Basset
et plus bas par mosseigneur Richaud
Commis
.


Remonstrances des habitants de la
communauté de Sauze et
Jouvenceaus d'Oulx

Que les habitants sont extremement pauvres
parcequ'ils doivent des sommes considerables
pour reste du rolle d'escart cottisé en 1674. par
lequel on imposa la somme de 42000.tt de laquelle
la pluspart d'entr'eux n'ayant pas payer
ce qu'ils en doivent en principal sont contraint
d'en payer les interests a leurs creanciers
qui sont la pluspart des habitants d'Oulx

La principalle cause des dittes
dettes est provenue des reprises qu'ils ont esté
obligés d'admettre dans les comptes de leurs
consuls et receveurs qui sont morts jnsolvables
comme aussy de divers sommes considerables
pendant qu'ils ont esté unis avec la ditte
communauté d'Oulx et pour les quartiers
d'hivers  par eux supportés en pure perte en
l'année 1654. a la charge de la d.(ite) communauté
d'Oulx qui n'en a point souffert.

Les dits deux villages ont esté bruslés

176
trois fois fois ce que nous connoistront par la
vüe des masures de la pluspart des maisons
qui n'ont encore put estre restablies et
quoiqu'en apaprence le terroir des d.(its) lieux
semble estre des mailleurs jl es en effet
tres maigre et sterile le parce qu'il n'y a de
l'eau pour l'arroser qu'autant que celle des
neiges peut durer ce qui arrive dans un temps
ou l'arrosage est jnutile d'ailleurs le
climat est si froid et les fonds y produisent
si peu d egrains qu'on ne trouve pas des
gens qui veuillent les cultiver et pour toute
prise de la ferme se charger du payement
destailles courantes ce qui est cause que
plusieurs des d.(its) fonds sont en friche ce qu'il
y en a bon nombre dependant de diverses
hoiries vacquantes dont les alliurements
sont à la charge de la d.(ite) communauté.

Et quoyque la d.(ite) communauté
jouisse de queques pasturages qui sont jndivis
avec celles d'Oulx et de savoulx elle n'en tire
que très peu d'avantage parceque le grand
nombre de bestiaux que les habitans du d.(it)
lieux d'Oulx y font paistre consume tous
les fourages et non contens de ce jls
coupent les pluis beaux bois de haute futaie
qui sont a la portée des d.(its) villages et
conservent par ce moyen ceux qui sont les plus

176v
voisins du d.(it) lieu d'Oulx dans lesquels jl est
impossible aux habitans des d.(its) lieux de Sauze
et Jouvenceaux d'en couper pour en estre trop
esloignés et le charoir est trop jcommmode.

Touttes ces considera(ti)ons font espérer
a la d.(ite) communauté que Mosseigneurs
les commissaires jugeront qu'elle n'est
pas en estat de suporter les feux dont elle
est chargée sans en estre accablée ce qu'il
y a de la justice a tenu en accorder une notable
diminution et ont les d.(its) Bergoin, Allemand
Sestour, Eydalin et Gros signé ainsy signé
Bergoin, Allemand, Eydalin, Sestour et
Gros.

Et a linstant après avoir fait
preter serment aux d.(its) Bergoin, Allemand, Sestour
Eydalin et Gros de dire vérité tenant la main
en la maniere ord(inai)re les avons enquis sur
tout le contenu aux articles inserés dans
nostre or(donan)ce du 28.juin dernier dont lecture
leur a esté faitte a quoy jls ont repondu par
la bouche des dits Sestour et Gros

1
Sur le premier article que les pieces par eux
remises contienent verité et qu'jl n y a rien
d'ajousté ny diminué qui sont de leur connaiss(an)ce

177
2
Sur le 2. qu'ils n'en  n'en rendent ny suppriment
aucunement.
3
sur le 3. que leurs nouveaux muanceres
ou abreges sont confomres a leur parcelaire
 4
Sur le  4. que les rolles par eux produits sont
veritables et contiennent tous les fonds
roturiers sans exception.
5 et 6.
Sur les 5 et 6. ont dit que c'est sur les d.(its)
parcelaire et muanceres que sont faittes
jusqu'a present les jmpo(siti)ons que le d.(it) parcellaire
contient touttes les maisons heritages et
autres fonds taillables du territoire qu'ils
jgnorent s'il y a des jnegalités d'estimation
dans le d.(it) parcelaire.
7
Sur le 7. ont dit que les d. parcellaire et rolles
ne contiennent aucuns fonds dependants
des communautés voisines.
8 et 9
Sur les 8 et 9. ont dit que leur parcelaire

177v
comprend generalement tous les fonds
roturiers et nullement les fonds nobles et
exempts de tailles appartenants a la
Prevosté d'Oulx consistant en 130. seterées
des meilleurs fonds de la d.(ite) communauté
lesquels n'on jamais esté cadastrés
n y ayant aucun fonds affranchise en
execution des loits de 1658. 1693. 1694. et
1695. lesquelles 130. sesterées jls
croient devoir estre estimés 130. sols de
32 deniers chacun.
10
Sur le 10. que la d. communanuté n'a aucun
proces a raison de l'exemption des tailles
pretendu par quelques particuliers qu'il
est vray que la communauté d'Oulx leur
fait un procas au conseil pour les obliger
de se reunir leur taillabilité a celle du dit
Oulx de la quelle jls ont esté séparés
par le susd.(it) arrest rendu par la cour des
Aydes de Vienne de la d.(ite) année 1642. executé
en la d.(ite) année 1644 lequel proces a esté
commancé en l'année 1695. ayant eu a duis
que le proces a esté remis pour estre
jugé.
11.
Sur le 11. que personne dans la d.(ite) communanuté

178
ne s'est affranchy de ses rolles de ses cottes de tailles
par autorité ny par collusion ce qu'ils
n'admettent en reprise que les cottes illiquides
12
Sur le 12. que la d.(ite) communnaté n'a aucuns
revenus communs sy ce n'esr les lods qu'ils
ont droit d'exiger en cas de vente seulement
a raison de sept deniers par livre du prix
des terres préz et bois et a l'égard des
maisons sur le pied de cinq deniers et
desquels lods ils ne tirent que très peu
qu'ils ont des oas turages communs
ou jls ne peuvent faire paistre leurs
bestiaux que depuis la Saint Jean jusqu'a
la fin d'aoust ce que les d.(its) pasturages en sont
sy maigre qu'a peine les bestiaux y
peuvent vivre ils ont aussi des bois de
haute futaie composés de melezes lesquels
bois on appelle Coste Plane, Bourget et
partie du col Masset ne pouvant dire de
qu'elle estendüe sont les d.(its) bois et pasturages
parceque ny les uns ny les autres ne
sont compris dans leurs cadastres et
les d.(its) bois sont retéz indivis avec les dits
habitants d'Oulx et de Savoulx.

178v
13
Sur le 13. qu'il ny a ny foire ny marché
ni commerce.
14
Sur le 14. que la d.(ite) communauté est du
domaine du Roy dont la justice est exercée
par le sieur vicebailly de Briançon et pour
tout droit seigneuriaux jls paient
annuellement au receveur de la province la
somme de 124. ttt 5? pour leur contingent des
ducats Briançonnais plus sept livres
19. s 10. d au s(ieu)r marquis de Saint Maurice
comme engagiste des greffes royaux et des
gabelles du Brianconnois et 142. tt 3. s 9. d aux
dames religieuses de Salette pour party
des d.(its) ducats.
15
Sur le 15. que la dixme par eux deüe au sieur
Prevost d'Oulx a esté abonnée conjointement
avec tous le d.(it) mandement d'Oulx auquel prevot
ils payent annuellement 83. sestiers moytié
seigle moiytié avoine et au s(ieu)r aumonier
de la d. Prevosté 9. sestier et une quarterée
de seigle et outre ce 300. tt au s(ieur) curé du d.(it)
lieu pour sa portion congrue ayant esté contraint
de vendre quelques fonds dont le d.(it) s.(ieu)r curé
jouissoit en diminution de la d.(ite) portion pour
paier ce que les d.(its) font devoient au rolle

179
d'escart jmposé en 1674. le d.(it) hameau  de
de Jouvenceaux estant de la paroisse d'Oulx au
curé de laquelle jl paye annuellement 32. tt
eu au vicaire 6. tt.
16.
Sur le 16. que la msure ordinaire est la sesterée
composée de deux emines chaque eminée de
200. toise set chaque toise de 5 pieds et demy
du pais qui ne forment pas tout a fait 12. pouces.
17
Sur le 17. que les préz les meilleurs
peuvent estre arrentéz sur le pied de 40. s
la sesterée par an et les mediocres de 2. s
que les terres les meilleurs ne peuvent etre
arrentéées que 35. s la sesterée et les autres est
a proportion.
18
Sur le 18. ont dit que la d.(ite) communauté y
compris les d.(its) deux hameaux est composée
de 112. habitants chefs e falilles taillables et
du d.(it) s(ieu)r curé du d.(it) lieu de Sauze.
19
Sur le 19. ont dit que la plus forte estime
d'une sesterée de fonds dependan de leur

179v
taillabilité est de 41. deniers dont les 32. font
le sol suivant qu'il est marqué dans les
muancere nouveau du d.(it) lieu de Sauze folio
449. article cinq de la page concernant la
parcelle de Pierre Galian et dans le mesme
muancere folio 445. article 4 de la page concernant
Caterine Meynel fille de Claude Meynel
veuve de Michele Gros.
20.
Sur le 20. ont dit que le total de l'aliurement
des fonds contenus dans le parcelaire du d.(it)
lieu de Sauze et Jouvenceaux d'Oulx est e
1264. gros ou sols et 14. d sans y comprendre
les heritages qui apaprtiennent a la d.(ite) Prevosté
d'Oulx qu'ils ont sommairement estimé 130. s
par raport aux fonds contigus chaque gros
ou sol du cadastre estant de 32. deniers.
21
Sur le 21. que leur reponses et les
memoires de leurs remontarces contiennent
verité et ou les d. Bergoin Allemand Sestour
Eydalin
et Gros signe  ainsy signé Bergoin
Allemand, Eydalin, Sestour et Gros.

Et nous estant transportéz sur le
territoire de la communauté de Sauze
et Jouvenceaux d'Oulx et le d.(it) sieur Casset

180
ayant arpenté en nostre presece plusieurs
fonds de touttes qualités il nous a rapporté
ensuite du serment par luy preté le 28. juin
dernier lequel jl a rejteré qu'il a appris
par la declaration des officiers et habitans
de la d.(ite) communauté qu'elle estoit anciennement
unie a celle d'Oulx et de Savoulx ce que les d.(ites)
trois communautéz mesurent l'estendüe de
tous leurs fonds a la sesterée divisée en deux
emines chaque emines en deux quarteres et chaque
quarte en quatre civayers laquelle sesterée
jls composent de 400. toises mesure d'Oulx
et qu'il a touvé par la comparaison des differentes proportions que luy ont donné
les fonds par luy arpentéz que leur d.(ite) sesterées
composée de 400. des d.(ites) toises revient a environ
332. toises quarrées royalles dont les 900.
font l'arpent de Paris et environ 298.
toises quarrées delphinalles dont aussy
les 900. font la sesterée de Grenoble ou
delphinalle.

Et aiant observé et fait observer aux d.(its)
experts l'etat et qualité des fonds du d.(it)
territoire Jl a paru a nous d.(it) commissaire
propre a chanvre et froment en quelques
petittes partyes a seigle en plusieurs
et le surplus a orge et avoine ayaiant quantité
de prez n y aiant point de vignes et y aiant
grande quantité de bois et plusieurs pasturages.

180v
lesquels auy bien que les d.(its) bois sont communs
par indivis aux habitans de la d.(ite) communauté
du Sauze et Jouvenceaux et a ceux d'Oulx et de Savoulx.

Et apres avoir encore observé et fait
observer aux d.(its) experts les autres circonstances
qui peuvent entrer en cinsider(ti)on dans
l'estimation des avantages et desavantages
de la d.(ite) communauté pour ensuite nous en faire
leur raport dans le d.(it) lieu d'Oulx nous nous
y sommes retiré apres avoir vaqué sans
interruption jusqu'a six heures du soir et
ont les d.(its) s(ieu)r Casset les d.(its) experts a l'exception du sieur Bernard l'un d'jceux qui s'est abstenu
de connoistre de la d.(ite) communauté a cause que
Caterine Meynel veuve et sieur Michel
Gros sa cousine germaine y possede des
heritages taillables les d.(its) Bergoin Allemand Sestour Eydalin et Gros signe avec nous
ainsy signé Bouchu, Canel, Pourroy, La Colombierre Basset, Casset, Dafflon, Benoist, Bernard, Mottet LEspine, Combe, Bergoin Allemand Eydalin
Sestour Gros et plus bas par messeigneur
Richaud Commis.

Le dit sieur Casset repeté sur son d.(it) raport
dont nous luy avons fait faire lecture y a
persisté et asigné avec nous ansy signé
Bouchu, Canel, Pourroy, La Colombierre, Basset

181
Casset et plus bas par messeigneur
Richaud Commis.

Du jeudy 10.e septembre 16990 a sept
heure du matin au lieu d'Oulx dans l'hostel de
nous d.(it) intendant par devant nous d.(it) commisaires
pnt comparu les d.(its) Benoist, Combe, L Epine Mottet
et Dafflon experts sud.(its) lesquels ensuite du
serment par eux cy devant preté le 29. juin dernier
qu'ils ont presentement rejtiré nous ont raporté
par la bouche du d.(it) Dafflon l'un d'jceux qu'ayant
pris communica(ti)on du cadastre des coursiers ou
muanceres des rolles de taille et comptes
d'jcelles des remontrances et autres preuves
remises par les officiers de la d.(ite) communauté
du Sauze et Jouvenceaux d'Oulx des reponses
aux jnterrogatoires qui leur ont esté faits
sur le contenu en l'ordonnance du d.(it) jour
28. juin ensemble du raport du s(ieu)r Casset
du jour d hier concernat l'arpentage des
fonds de la d.(ite) communnauté et prportion de
la mesure ordinaire d'jcelle avec les toises de
Grenoble ou delphinalle et royalle veriffié
et calculé les cottes des d.(its) rolles le montant
de l'estime et aluirrement des fonds de la ditte
communauté sur le pied duquel jls font
leurs cottisa(ti)ons sivant le d.(it) cadastre
muanceres et rolles et le revenu qu'ils peuvent
produire suivant la connoissance que les dits

181v
experts ont pu avoir de la bouche des dits
habitans par la lecture de plusieurs baux
a ferme ou arrentements et ventes de fondss
et parcequ'ilils ont put juger par la visite
exacte qu'ils ont faitte du terroir de la ditte
communauté et reflechy sur touttes les
choses que nous leur avons fait observer
ou qu'ils ont observé eux mesme concernant
les fonds de la d.(ite) communauté les avantages
ou desavantages d'jcelle commoditéés et
jncommodités des d.(its) lieux et commerce qui
s y fait ou peut faire.

Ils ont trouvé que le total d el'estime ou
aliurement des fonds de la d.(ite) communauté
tant nobles ou exempts de tailles que
taillables resultant des d.(its) cadastre muanceres
rolles et reponses aux d.(its) jnterrogatoires
revient a 1394. gros 14. deniers dont jl y en
a 130. gros pour l'estime des fonds nobles
ou exempts de tailles  appartenant a la
Prevosté d'Oulx et 1264. gros 14. deniers
pour l'estime des fonds taillables.

Et aiant reduit a bons fonds tous les
fonds de la d.(ite) communauté tant nobles ou
exelpts de taille sque taillables jls ont
trouvé que le total arrive a 1088. seterées
un tiers et un 90.e de bons fonds mesure

182
de la d.(ite) communauté lesquelles font environ
401. arpents quatre 9.. et un 30.e mesure de
Paris et environ 360. sesterées un quart et un n9.e
mesure de Grenoble ou delphinalle de 900. toises
delphinalles chaque seterée scavi-oir les
fonds nobles ou exempts de tailles environ 33.
sesteréées quatre 9.? et tois 20. ? des dittes
sesterées delphinalles et les taillables
environ 326. sesterées deux tiers et un 10. e
des dittes seterées delphinalles.

Et quant a la vraye et juste prisée et
estima(ti)on du revenu des fonds par raport
a la meilleure qualité et au nombre de
sesterées a quoy le tout a este reduit touttes
choses bien pesées et examinées avec soin
et exactitude par raport au pied qu'ils ont
pris pour les estima(ti)ons par eux cy devant
faittes et qu'ils appliqueront a celles qu'ils
feront des terroirs de touttes les communautés
de cette generalité jls ont estimé que chaque
sesterés de 900. toises delphinalles sur
le pied et proportion du bon fonds de la ditte
communauté du Sauze et Jouvenceaux doit
estre tirée a 16.s 10.?d ce qui revient a raison
des susd.(its) 360. sesterées un quart un 9.e
de bons fonds mesure delphinalle a 303. tt
16. s 1. d scavoir 28. tt 5. s 6. d pour les d.(its) 33.
sesterées quatre 9.? et trois 20.? de bons

182v
fonds nobles ou exempts de tailles et a 275. tt 7.?
pour les d.(ites) 362. sesterées deux tiers et un 10.e
de bons fonds taillables qui est tout ce qu'ils
ont dit et raporté et ont signé avec nous
ainsy signé Bouchu, Canel, Pourroy
La Colombierre, Basset, Benoist, Dafflont,
Bernard, Mottet, l'Epine, Combe
et plus
bas par messeigneurs Richaud Commis.

Repeté tous ensembles et chacun
ensuite separement et lecture faitte du d.(it)
rapport a tous les d.(its) experts ensemble et
ensuite a chacun d'eux en particulier y ont
persité et ont signé avec nous ainsy
signé Bouchu, Canel, Pourroy, la Colombierre,
Basset
, Benoist, Dafflont, Bernard, Mottet
l'Epine, Combe
et plus bas par messeigneurs
Richaud
Commis.

183



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